www.valdesaane.com www.valdesaane.com
  Accueil   Découvrir la CDC   Vie locale   S'informer   Communauté   Infos pratiques   Galerie photos  

Mentions légales





Plan du site

Mentions légales

 

Site édité par

  • Communauté de Communes des Trois Rivières
  • rue Brasseurs - 76890 Tôtes
  • Tél. : 02 35 32 92 57 - Fax : 02 35 32 53 53
  • E-mail : cdc3rivieres@wanadoo.fr

Site réalisé par

Site hébergé par

  • Agence des Médias Numériques
  • AMEN
  • 12-14 Rond Point Des Champs Elysées - 75008 Paris
  • Tél. : 0892 55 66 77

Droits et responsabilités

Art. 34 de la loi n78-17 du 16 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez vous à l'éditeur du site.

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Nous vous invitons donc à conserver la plus grande prudence quant aux données qui pourraient figurer dans les corps des messages.

L'utilisation de tout document provenant du site de la Communauté de Communes des Trois Rivières n'est autorisée qu'à titre d'information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite.


La Communauté de Communes des Trois Rivières s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la mairie.


En conséquence, la Communauté de Communes des Trois Rivières décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.


www.cc3rivieres76.com

Le site officiel de la Communauté de Communes des Trois Rivières

- Tous droits réservés - Mentions légales